Appel à projets « Territoires zéro déchet » : proposez vos idées ! (clos)

Appel à projets

Mise à jour le 13/09/2023

Recyclage des déchets
Crédit photo : Joséphine Brueder/Ville de Paris

Sommaire

L’appel à projets « Territoires zéro déchet » a pour objectif de constituer des territoires d’innovation, où la Ville de Paris et ses partenaires institutionnels et associatifs se mobilisent pour la réduction des déchets ménagers et assimilés. Les porteurs de projet peuvent déposer leurs candidatures entre le 7 juillet et le 12 septembre 2023.
L’appel à projets « Territoires zéro déchet » lancé en juillet 2023 vise à mettre en place trois Territoires Zéro Déchet (TZD) sur des secteurs pré-identifiés dans les 6e, 8e et 15e arrondissements. Il s’agit d’y développer de nouvelles expérimentations en mobilisant, sur un périmètre précis, l’ensemble des acteurs (habitants, écoliers, commerçants, entreprises) d’une rue ou d’un quartier, dans une dynamique de réduction des déchets en allant au-delà de la primo sensibilisation.
Le saviez-vous ?
3000 tonnes de déchets ménagers sont collectées quotidiennement à Paris. En moyenne, 70 % du contenu de nos poubelles pourrait être évité, réemployé ou valorisé.
La démarche « Zéro Déchet » est l'une des réponses à la problématique environnementale. Dispositif transversal et multi-partenarial, à la convergence de plusieurs politiques publiques liées à la transition écologique, les Territoires Zéro Déchet ont vocation à constituer des territoires d’innovation, où la Ville de Paris ainsi que ces partenaires institutionnels et associatifs concentrent et mettent en synergie leurs moyens et projets pour concourir à la prévention et à la réduction des déchets non valorisés.
Après une expérimentation réussie dans le 10e arrondissement en 2019, le dispositif s’est étendu en 2021. Actuellement, 9 TZD sont en activité.

Structures éligibles

Les bénéficiaires de cet appel à projets sont uniquement des structures de l'économie sociale et solidaire ayant un statut associatif (association loi 1901) ou étant une fondation. Aucun autre statut n'est accepté. Les candidats peuvent se présenter seul ou en groupement.
Dépenses éligibles :
  • Dépenses de fonctionnement strictement liées au projet objet de la demande de soutien ;
  • Dépenses de fournitures et outils de communication directement imputables au projet.
Les dépenses relatives à une mise en conformité avec les obligations réglementaires ne sont pas éligibles. Les dépenses d’investissement ne sont pas éligibles.

Comment postuler ?

Les dossiers doivent être uniquement remis sous forme dématérialisée sur la plateforme PARIS ASSO.
Nom de l'appel à projets sur PARIS ASSO : 0DECHET
Si votre organisme n'est pas référencé sur Paris Asso, vous devez d'abord créer votre compte. Vous pourrez ensuite déposer votre dossier de candidature sur la plateforme en précisant dans la rubrique appel à projets la référence : 0DECHET
Le formulaire doit être complété en joignant le dossier de candidature (annexe 2 du règlement de consultation) ainsi que tous les documents nécessaires à l'étude de votre projet.

Calendrier

Le calendrier du projet est le suivant :
  • Lancement : 7 juillet 2023
  • Date limite de candidature du projet final sur Paris Asso : 12 septembre 2023 à 23 h 59
  • Réunion d'information le 19 juillet à 10 h (visio) - Suivre ce lien d'inscription ► teams.microsoft.com
  • Comités de sélection :
  • 6ème arrondissement : le 19 septembre à partir de 14h à la mairie d’arrondissement
  • 8ème arrondissement : le 22 septembre à partir de 14h30 à la mairie d’arrondissement
  • 15ème arrondissement : le 18 septembre à partir de 9h à la mairie d’arrondissement
Les porteurs de projet retenus pour une audition seront contactés suite à l’analyse de leurs dossiers.

Eléments complémentaires

Pour aider les candidats potentiels, vous trouverez ci-dessous les diagnostics existants des territoires zéro déchet des 6e (datant d'octobre 2021) et 15e (datant de mars 2022) arrondissements :